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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Planète Distribution
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Da sparte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Da sparte
SARL Planète Distribution

Numéro de dépôt :
4410037
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
Da sparte de Planète Distribution

Présentation de la marque Da sparte

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Planète Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Da sparte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Planète Distribution domicilié(e) Lieu-dit Dragone Route Nationale 193 - 20260 - Biguglia - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mad Monkeys Consulting, Madame Stéphanie Plubel domicilié(e) 9 avenue Emile Sari - 20200 - Bastia - France.

La marque Da sparte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Da sparte arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

Planète Distribution a également déposé les autres marques suivantes : e-chine


SARL Planète Distribution - Lieu-dit Dragone Route Nationale 193 - 20260 - Biguglia - France


Mad Monkeys Consulting, Madame Stéphanie Plubel - 9 avenue Emile Sari - 20200 - Bastia - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; insectes comestibles vivants ; plantes ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.